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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 0865G posée par M. Max Brisson
Liberté d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0841G posée par Mme Monique de Marco
Crise de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10483 posée par Mme Christine Herzog
Dérogations d'inscription scolaire et participation financière
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10411 posée par M. Hervé Maurey
Recul des services de l'éducation nationale dans les territoires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1088S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Effectifs prévisionnels et fermetures de classes en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10816 posée par M. Franck Menonville
Carte scolaire dans les territoires ruraux
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05946 posée par M. Yves Détraigne
Financement des écoles nationales supérieures d'architecture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21833 posée par M. Pascal Martin
Remboursement des frais de préinscription des étudiants aux concours ou aux examens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0941S posée par Mme Nadia Sollogoub
Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21580 posée par Mme Françoise Gatel
Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence
La question est caduque
Pertinence