Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 04612 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Pérennité des postes d'auxiliaires de vie scolaire en Seine-Maritime

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne

Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/03/2013
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Ladislas Poniatowski

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2013
Pertinence
Question n° 00111 posée par M. Loïc Hervé

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/07/2017
Pertinence
Question n° 01654 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Conditions de la mise en oeuvre du retour à la semaine de quatre jours

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/10/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti

Scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des assistants de vie scolaire

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti

Scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

Scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence