Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 18882 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Maintien des emplois dans les associations départementales des pupilles de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau
Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 08226 posée par Mme Élisabeth Doineau
Précarité des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 15336 posée par M. Yves Détraigne
Continuité pédagogique et élèves « perdus de vue »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 21532 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Rupture d'équité pour les élèves du centre national d'enseignement à distance pour le baccalauréat 2021
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence