Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 27124 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Mise à disposition des accompagnants des élèves en situation de handicap sur le temps méridien

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/03/2022
Pertinence
Question n° 26444 posée par M. Alain Duffourg

Accompagnement scolaire des élèves en situation de handicap et numéro école inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25151 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/10/2021
Pertinence
Question n° 23028 posée par Mme Annick Billon

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22434 posée par M. Yves Détraigne

Contrôle continu pour tous les lycéens au baccalauréat 2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26938 posée par M. Yves Détraigne

Continuité de la prise en charge des enfants en situation de handicap à l'école

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26663 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Devenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne

Mesures en faveur de l'école inclusive

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence