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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 0440S posée par Mme Françoise Férat
Substances indésirables dans les fournitures scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel
Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0524S posée par Mme Annick Billon
Harcèlement scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07902 posée par Mme Sonia de La Provôté
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08454 posée par M. Yves Détraigne
Pôles d'enseignement pour les jeunes sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 12645 posée par M. Yves Détraigne
Organisation des petits déjeuners gratuits dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0983S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Éducation nationale et inégalité des chances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14960 posée par M. Yves Détraigne
Tenues des épreuves communes de contrôle continu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16337 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Enseignement et précarité numérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16896 posée par M. Jean-François Longeot
Dispositif « sport-santé-culture-civisme »
La question est caduque
Pertinence