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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

1. Question n° 00078 posée par M. Edouard Le Jeune

   Professeurs de lycées professionnels

   Réponse du ministère : Éducation

   22/04/1993

   Pertinence

2. Question n° 06843 posée par M. Nicolas About

   Suivi médical des instituteurs et professeurs des écoles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   03/04/2003

   Pertinence

3. Question n° 16959 posée par Mme Jacqueline Gourault

   Enseignement des sciences de la vie et de la terre

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/04/2005

   Pertinence

4. Question n° 0486G posée par M. Jean-Luc Miraux

   Reprise des cours dans les établissements scolaires après les grèves

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/04/2005

   Pertinence

5. Question n° 18788 posée par Mme Françoise Férat

   Situation du réseau national des PEP

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/07/2005

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne

   Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950

   La question est caduque

   21/12/2006

   Pertinence