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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 135 trouvées
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Question n° 00078 posée par M. Edouard Le Jeune
Professeurs de lycées professionnels
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Secrétaire de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet
Congés scolaires de février 1997 et tourisme
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11035 posée par M. Philippe Richert
Conditions de délivrance de la carte d'étudiant
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05508 posée par M. Nicolas About
Respect de la laïcité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 23668 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Avenir des GRETA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne
Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26163 posée par Mme Françoise Férat
Situation des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26189 posée par M. Christian Gaudin
Prise en charge des enfants précoces
La question est caduque
Pertinence