Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0440S posée par Mme Françoise Férat

    Substances indésirables dans les fournitures scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0732S posée par Mme Françoise Férat

    Effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observation pour les élèves de moins de 14 ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00618 posée par Mme Françoise Férat

    Transmission de l'histoire combattante aux jeunes générations

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00625 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en charge des accompagnants des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03416 posée par Mme Françoise Férat

    Éducation à l'alimentation dans les programmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07891 posée par Mme Françoise Férat

    Effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observations pour les élèves de moins de 14 ans

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19730 posée par Mme Françoise Férat

    Exclusion des professeurs-documentalistes de la prime d'équipement informatique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26939 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en charge des accompagnants des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28284 posée par Mme Françoise Férat

    Transmission de l'histoire combattante aux jeunes générations

    La question est caduque

    Pertinence Faible