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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Secrétaire de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05508 posée par M. Nicolas About
Respect de la laïcité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16766 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences pour les communes des dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17277 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Statut des psychologues scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21250 posée par M. Christian Gaudin
Application de l'article 5 de la loi dite Censi n°2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 25251 posée par M. Jean Boyer
Collectivités locales et adaptation des emplois aidés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26163 posée par Mme Françoise Férat
Situation des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26189 posée par M. Christian Gaudin
Prise en charge des enfants précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26232 posée par M. Nicolas About
Aménagements scolaires appropriés au profit des élèves intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26312 posée par M. Yves Détraigne
Scolarité des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence