Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
691 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 492 trouvées
-
Question n° 11124 posée par Mme Nadia Sollogoub
Conséquences du choix restrictif des spécialités pendant les études secondaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11088 posée par M. Jean Hingray
Problématique des élèves de première et terminale générale et technologique contraints de redoubler après avoir effectué une année d'étude à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 10641 posée par M. Édouard Courtial
Pour une meilleure prise en charge des victimes du harcèlement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 10483 posée par Mme Christine Herzog
Dérogations d'inscription scolaire et participation financière
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 10536 posée par M. Michel Canévet
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 199 trouvées
-
Question n° 11539 posée par M. Hervé Maurey
Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11151 posée par M. Hervé Maurey
Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une école dans les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11155 posée par Mme Dominique Vérien
Chiffres relatifs aux demandes d'autorisation d'instruction dans la famille
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10902 posée par M. Hervé Maurey
Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une classe dans les communes de moins de 5 000 habitants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10923 posée par Mme Annick Billon
Survie du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence