Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 0858G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Drame survenu à Viry-Châtillon

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0860G posée par Mme Laure Darcos

Meurtre de Shemseddine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0852G posée par Mme Agnès Evren

Menaces de mort visant le proviseur du lycée Maurice-Ravel à Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0795G posée par M. Laurent Lafon

Défense de la laïcité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2024
Pertinence
Question n° 0567G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Arras, sécurité des établissements scolaires, des agents et des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25726 posée par M. Vincent Delahaye

Amélioration de la scolarisation en secondaire des gens du voyage

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 24552 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Sécurisation des écoles dans le contexte du terrorisme

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 23502 posée par M. Yves Détraigne

Sensibilisation des élèves à la prévention et à l'apprentissage des gestes de premiers secours

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23201 posée par M. Yves Détraigne

Coût de la sécurisation des écoles

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence