Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 23905 posée par M. Yves Détraigne

Impact de la Covid-19 sur l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/07/2021
Pertinence
Question n° 22510 posée par M. Olivier Cadic

Organisation des épreuves du baccalauréat pour les établissements d'enseignement français en Ontario fermés jusqu'à nouvel ordre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

29/04/2021
Pertinence
Question n° 22150 posée par M. Jean-Marie Janssens

Vaccination des enseignants et personnels d'établissements

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

15/04/2021
Pertinence
Question n° 20068 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de l'obligation du port du masque pour un élève malentendant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18252 posée par M. Yves Détraigne

Faisabilité des séjours scolaires sur l'année scolaire 2020-2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

15/10/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence
Question n° 24264 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

La question est caduque

02/09/2021
Pertinence
Question n° 16896 posée par M. Jean-François Longeot

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16337 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Enseignement et précarité numérique

La question est caduque

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14960 posée par M. Yves Détraigne

Tenues des épreuves communes de contrôle continu

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence