Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 04054 posée par Mme Valérie Létard

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03720 posée par M. Jean-Marie Bockel

Sciences économiques et sociales et réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/03/2018
Pertinence
Question n° 06700 posée par Mme Jacqueline Gourault

Programme de sciences et vie de la terre et diminution des horaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/06/2013
Pertinence
Question n° 05242 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Situation de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/03/2013
Pertinence
Question n° 03750 posée par M. Yves Détraigne

Enseignement de l'histoire-géographie en classe de première et terminale scientifiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24294 posée par M. Olivier Cigolotti

Non-remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 22680 posée par M. Christian Namy

Suppression du régime de remise de principe dans l'enseignement secondaire

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22206 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence
Question n° 21246 posée par M. Olivier Cigolotti

Non-remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence

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