Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 06772 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/09/2018
Pertinence
Question n° 05025 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/05/2018
Pertinence
Question n° 03404 posée par Mme Françoise Férat

Formation des enseignants aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03221 posée par M. Jacques Le Nay

Troubles spécifiques du langage et formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03287 posée par M. Claude Kern

Statut et indemnités des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

Scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti

Scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des assistants de vie scolaire

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti

Scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence