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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 04612 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Pérennité des postes d'auxiliaires de vie scolaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne
Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00111 posée par M. Loïc Hervé
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01654 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Conditions de la mise en oeuvre du retour à la semaine de quatre jours
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02897 posée par Mme Valérie Létard
Suppression des postes de secrétaires administratifs à la direction des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance des assistants de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence