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344 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 252 trouvées
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Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne
Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01252 posée par M. Claude Kern
Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02610 posée par M. Alain Cazabonne
Nombre de postes au concours de l'agrégation interne en histoire-géographie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04270 posée par M. Yves Détraigne
Financement de l'école maternelle obligatoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04500 posée par M. Pierre Médevielle
Fermeture de classes dans le périmètre de la politique de la ville
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 07891 posée par Mme Françoise Férat
Effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observations pour les élèves de moins de 14 ans
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 12167 posée par M. Yves Détraigne
Surcoût financier de la loi Egalim pour les restaurations scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0941S posée par Mme Nadia Sollogoub
Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12645 posée par M. Yves Détraigne
Organisation des petits déjeuners gratuits dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0983S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Éducation nationale et inégalité des chances
La question est caduque
Pertinence