Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 22988 posée par M. Yves Détraigne
Difficulté de recrutement des maîtres nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 25545 posée par Mme Françoise Férat
Projet de décret relatif aux maxima de service des professeurs d'éducation physique et sportive (EPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 16817 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Encadrement des élèves à la piscine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 06487 posée par M. Hervé Marseille
Accueil collectif de mineurs et volontariat de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 18739 posée par M. Yves Détraigne
Détresse du mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19133 posée par M. Yves Détraigne
Mise en place d'un « passeport sport »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19199 posée par M. Yves Détraigne
Assouplissements des règles pour les activités en pleine nature
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21582 posée par M. Yves Détraigne
Réouverture rapide des piscines pour les écoliers
La question est caduque
Pertinence