Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 01680 posée par M. Roger Poudonson

    Brevet de collèges: révision du programme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01681 posée par M. Roger Poudonson

    Adjoints d'enseignement documentalistes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06310 posée par M. Roger Poudonson

    Décision de la Commission nationale de la communication et des libertés concernant trois assemblées consulaires

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06655 posée par M. Roger Poudonson

    Scolarisation dans les communes rurales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04847 posée par M. Roger Poudonson

    Développement de l'enseignement du secourisme à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01678 posée par M. Roger Poudonson

    Crédits des centres de documentation et d'information

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03634 posée par M. Roger Poudonson

    Enseignement des langues dans la région Nord - Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19761 posée par M. Roger Poudonson

    Maintien du choix de plus d'une discipline optionnelle pour les lycéens

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne