Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
-
Question n° 20767 posée par M. Rémi Herment
Situation du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00880 posée par M. Rémi Herment
Situation financière de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01338 posée par M. Rémi Herment
Enseignement du second cycle: options linguistiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment
Communauté européenne: équivalence de diplômes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 03140 posée par M. Rémi Herment
Prévention du vieillissement: examen ophtalmologique
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22400 posée par M. Rémi Herment
Estimation des ressources autorisant l'attribution de bourses scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22401 posée par M. Rémi Herment
Financement des dépenses d'investissement des collèges
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26997 posée par M. Rémi Herment
Gestion des RPI
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence