Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 20767 posée par M. Rémi Herment

    Situation du corps des inspecteurs de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00880 posée par M. Rémi Herment

    Situation financière de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01338 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement du second cycle: options linguistiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

    Communauté européenne: équivalence de diplômes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03140 posée par M. Rémi Herment

    Prévention du vieillissement: examen ophtalmologique

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22400 posée par M. Rémi Herment

    Estimation des ressources autorisant l'attribution de bourses scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22401 posée par M. Rémi Herment

    Financement des dépenses d'investissement des collèges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26997 posée par M. Rémi Herment

    Gestion des RPI

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne