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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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296 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 208 trouvées

  1. Question n° 26740 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences économiques de la hausse du coût de l'électricité pour les entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2278G posée par Mme Annick Jacquemet

    Augmentation des tarifs des péages autoroutiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26514 posée par Mme Dominique Vérien

    Hausse du coût de l'électricité et conséquences pour l'industrie française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2255G posée par M. Emmanuel Capus

    Situation économique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2070S posée par Mme Annick Billon

    Évolution du classement en zone tendue

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 88 trouvées

  1. Question n° 27978 posée par M. Philippe Folliot

    Impact de la réglementation européenne sur les matériaux en contact avec les denrées alimentaires et ses conséquences sur la profession de céramiste dans le secteur des métiers d'art

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27920 posée par M. Yves Détraigne

    Étaler le remboursement des prêts garantis par l'État

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27949 posée par M. Yves Détraigne

    Hausse record des matières premières agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27716 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Relance du débat sur l'économie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 27743 posée par M. Hervé Maurey

    Liste des biens et avoirs gelés dans le cadre des sanctions contre la Russie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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