Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 2143G posée par Mme Valérie Létard

Perte de souveraineté industrielle : exemple d'Ascoval

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence
Question n° 2111G posée par M. Jean-François Husson

Situation de l'usine Saint-Gobain à Pont-à-Mousson

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1440G posée par M. Alain Cazabonne

Protection de la base industrielle et technologique française de défense

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1390G posée par M. Daniel Chasseing

Situation du secteur automobile et de l'entreprise BorgWarner en particulier

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/07/2020
Pertinence
Question n° 01818 posée par M. Jean-François Longeot

Alstom et commande de moteurs chinois

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/11/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1210S posée par M. Michel Canévet

Fermeture de l'usine de Chapelle-Darblay

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16350 posée par M. Jean-François Longeot

Nouvelle stratégie industrielle européenne

La question est caduque

28/05/2020
Pertinence
Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Ressources du comité de développement des industries du bois

La question a été retirée

02/05/2019
Pertinence