Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 14593 posée par M. Bernard Barraux

Projet de construction d'un barrage à Chambonchard

Réponse du ministère : Environnement

04/04/1991
Pertinence
Question n° 13323 posée par M. Edouard Le Jeune

Protection du littoral et respect de l'esprit des lois de décentralisation

Réponse du ministère : Environnement

17/01/1991
Pertinence
Question n° 13248 posée par M. André Fosset

Mise en place d'une agence de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

10/01/1991
Pertinence
Question n° 11751 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Indemnisation des commissaires enquêteurs

Réponse du ministère : Environnement

27/09/1990
Pertinence
Question n° 09278 posée par M. Edouard Le Jeune

Protection de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

05/04/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15291 posée par M. Edouard Le Jeune

Protection du littoral et respect de l'esprit des lois de décentralisation

La question est caduque

23/05/1991
Pertinence
Question n° 12508 posée par M. André Fosset

Etat actuel du " plan vert "

La question est caduque

15/11/1990
Pertinence
Question n° 11254 posée par M. Roger Boileau

Commissaires-enquêteurs

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/08/1990
Pertinence
Question n° 11259 posée par M. Edouard Le Jeune

Commissaires-enquêteurs

La question est caduque

09/08/1990
Pertinence