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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 19876 posée par M. André Vallet
Régime de retraite complémentaire pour les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19878 posée par M. André Vallet
Relations entre la production viticole et la grande distribution
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0012S posée par Mme Anne-Marie Payet
Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 00390 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Nomenclature douanière appliquée au pommeau de Normandie
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 00576 posée par M. Claude Biwer
Application aux bâtiments agricoles des textes relatifs à la sécurité incendie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00590 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie d'éradication du scarabée japonais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00632 posée par Mme Françoise Férat
Craintes de la profession agricole concernant l'équarissage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0077S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Règlementation applicable à la pulvérisation des pesticides
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02439 posée par Mme Nadia Sollogoub
Contraintes dommageables sur la gestion des plans d'eau
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 06337 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie d'éradication du scarabée japonais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence