Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
-
Question n° 22448 posée par Mme Jacqueline Gourault
Avenir du plan de consolidation des équipements de tourisme social et associatif
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
-
Question n° 26456 posée par Mme Valérie Létard
Calcul du reste à vivre des personnes en situation de surendettement
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne
Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 00936 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Coût des visites obligatoires pour les associations d'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 03495 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Fin du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
-
Question n° 23622 posée par Mme Jacqueline Gourault
Application de la loi du 11 février 2005
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24518 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre l'anorexie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26712 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre l'anorexie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10109 posée par M. Jean-Claude Merceron
Offre de soin en santé mentale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16710 posée par M. Jean-Claude Merceron
Offre de soin en santé mentale
La question est caduque
Pertinence