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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 16913 posée par M. André Bohl
Adultes handicapés et forfait hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16914 posée par M. André Bohl
Inflation et prestations servies aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16943 posée par M. André Bohl
Allocation d'éducation spéciale et allocation compensatrice
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17853 posée par M. André Bohl
Campagne d'information en faveur du redressement démographique
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17942 posée par M. André Bohl
Veuves des invalides de guerre: forfait hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 28003 posée par M. André Bohl
Retraites minières: difficultés de paiement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28371 posée par M. André Bohl
Approbation de l'accord conventionnel entre les caisses d'assurance-maladie et les chirurgiens-dentistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07596 posée par M. André Bohl
Calcul de la garantie de ressources des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07597 posée par M. André Bohl
Fixation des prix de journée des établissements sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09851 posée par M. André Bohl
Informations sur l'insertion professionnelle des jeunes en Europe
La question est caduque
Pertinence