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2491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2105 trouvées
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Question n° 05696 posée par M. Roger Lise
Bois d'oeuvre: augmentation de la récolte
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06736 posée par M. Roger Lise
Intégration des productions légumières des DOM-TOM dans la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07810 posée par M. Roger Lise
Régime des retraites agricoles: amélioration
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07811 posée par M. Roger Lise
DOM: protection sociale des maraîchers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08362 posée par M. Roger Lise
Exploitants agricoles martiniquais: assurance
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 386 trouvées
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Question n° 17778 posée par M. Jean Cluzel
Désorganisation du marché de la viande bovine due à la limitation de la production laitière
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17880 posée par M. Jean Cluzel
Situation des industries de transformation des industries du lait dans le département de l'Allier
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19299 posée par M. Francis Palmero
Réglementation de l'utilisation des véhicules 4 x 4
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20119 posée par M. Marcel Daunay
CEE: marché des matières grasses et des protéines végétales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20943 posée par M. Michel Souplet
Agriculteur sinistré: affectation de l'indemnisation au remboursement anticipé du prêt "calamité" précédemment consenti par le Crédit agricole
La question est caduque
Pertinence