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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 05693 posée par M. Roger Lise
Martinique: filière du porc
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 19698 posée par M. Pierre Salvi
DOM-TOM: aides de l'Etat aux industries sucrières
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 19824 posée par M. Louis Virapoulle
La Réunion: amélioration de l'habitat
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 19992 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Nouvelle-Calédonie: déroulement des élections prochaines
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 22422 posée par M. Henri Goetschy
Politique du gouvernement dans les îles de l'Océan Indien
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 22865 posée par M. Pierre Salvi
Répercussions des troubles constatés dans les TOM sur les DOM
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24270 posée par M. Roger Lise
DOM: modification du régime d'émission
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24591 posée par M. Jean Francou
Situation économique de Saint-Pierre-et-Miquelon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25779 posée par M. Henri Goetschy
Survie du "Journal de Mayotte"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25970 posée par M. Henri Goetschy
Rapport du comité de coordination du Pacifique: information des élus locaux
La question est caduque
Pertinence