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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 18036 posée par M. Jean Francou
Canal du Rove (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19370 posée par M. Rémi Herment
Dépôts de déchets nucléaires: choix des sites (Département de la Meuse)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19433 posée par M. Jacques Mossion
Loi relative à la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l'environnement: publication des décrets d'application
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19440 posée par M. Jean Colin
Implantation d'un hypermarché dans la ceinture verte de l'Essonne: sauvegarde du secteur
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 21663 posée par M. Henri Goetschy
Réseau de poteaux électriques et protection des oiseaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 21504 posée par M. Louis Mercier
Conditions d'exploitation d'une usine de décontamination de condensateurs ayant contenu du PCB (pyralène)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0024S posée par M. Jean Francou
Dépose des skieurs sur les glaciers en hélicoptère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0043A posée par M. Claude Huriet
Création d'une saline en Alsace
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0270S posée par M. Raymond Bouvier
Classement du site du Balcon du Mont-Blanc (Haute-Savoie)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10625 posée par M. Raymond Bouvier
Protection de l'ours brun dans les Pyrénées françaises
La question est caduque
Pertinence