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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 06663 posée par M. Roger Lise
Réglementation communautaire: intégration des produits de la mer des DOM et TOM
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 17310 posée par M. Edouard Le Jeune
Bretagne: développement de la conchyliculture
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 17768 posée par M. Raymond Bouvier
IFREMER: création et statut
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 17987 posée par M. Edouard Le Jeune
Marine marchande: harmonisation des retraites
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 19468 posée par M. Yves Le Cozannet
Saisie des navires et marchandises en infraction: publication des décrets
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 28537 posée par M. Louis De Catuelan
Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07035 posée par M. Jean Colin
Application de l'article 231 du code des douanes
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 10372 posée par M. Daniel Hoeffel
Situation des orphelins de la marine marchande
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12500 posée par M. André Fosset
Collectivités locales subissant un préjudice de pollution maritime : clarification des procédures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13895 posée par M. Paul Caron
Quotas de cabillaud alloués à l'organisation professionnelle From-Nord
La question est caduque
Pertinence