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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 0201G posée par M. Jean Francou
Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 19243 posée par M. Jean Francou
Raisons de l'opposition du Gouvernement au résultat des élections des membres du Bureau du conseil d'administration de la caisse nationale des retraites des agents des collectivités locales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 19251 posée par M. Jean Francou
Conseil économique et social: représentation des professions libérales
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0249G posée par M. Jean Francou
Insécurité dans le département des Bouches-du-Rhône
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 20073 posée par M. Jean Francou
Algérie: visite d'un membre du gouvernement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0123A posée par M. Jean Francou
Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0709S posée par M. Jean Francou
Moyens budgétaires mis en oeuvre pour le voyage du Président de la République au Brésil et en Colombie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10313 posée par M. Jean Francou
Suite d'une étude sur un système d'alerte aux précipitations exceptionnelles sur le littoral méditerranéen
La question est caduque
Pertinence