Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 00149 posée par M. Claude Huriet

    Rémunération des médecins des maternités régionales pour les gardes obstétricales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01207 posée par M. Claude Huriet

    Créances hospitalières impayées au centre hospitalier régional et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02036 posée par M. Claude Huriet

    Nouveau statut des pharmaciens des hôpitaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02037 posée par M. Claude Huriet

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02835 posée par M. Claude Huriet

    Mesures financières en faveur des stagiaires de plus de vingt ans souffrant de handicaps scolaires et sociaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10062 posée par M. Claude Huriet

    Situation des retraités et rénovation de la grille indiciaire de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte