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525 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 426 trouvées
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Question n° 03666 posée par M. Roger Lise
Travailleurs originaires des DOM : congés
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 06044 posée par M. Roger Lise
Travailleurs des départements d'outre-mer: coût des voyages
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 09012 posée par M. Roger Lise
Travailleurs des DOM: coût des voyages
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 16711 posée par M. Adolphe Chauvin
Elimination du plomb de l'essence
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 16899 posée par M. Albert Vecten
Devenir du TGV Nord-Est
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 17536 posée par M. Jean Colin
Service du permis de conduire: réforme du personnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17549 posée par M. Francis Palmero
Diffusion dans le métro d'une publicité en franglais
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18034 posée par M. Jean Arthuis
Résultats de l'enquête REAGIR
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18267 posée par M. Rémi Herment
Réforme du permis moto: conséquences pour les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18475 posée par M. Pierre Vallon
Situation de la batellerie
La question est caduque
Pertinence