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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16941 posée par M. Jean Francou

    Irrespect des règles de navigation aérienne: sanctions

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18039 posée par M. Jean Francou

    Développement des équipements de certains ports français

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01636 posée par M. Jean Francou

    Transformation de l'intitulé de l'aéroport de Marseille (Bouches-du-Rhône) et conséquences pour la ville de Marignane

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06818 posée par M. Jean Francou

    Grèves des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00321 posée par M. Jean Francou

    Desserte de l'île de la Réunion par la compagnie Air France

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20286 posée par M. Jean Francou

    Contribution des employeurs au financement des transports publics urbains: contrôle des communes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10563 posée par M. Jean Francou

    Grève à Air Inter

    La question est caduque

    Pertinence Très forte