Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 17853 posée par M. André Bohl

Campagne d'information en faveur du redressement démographique

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/06/1984
Pertinence
Question n° 20842 posée par M. Louis Caiveau

Mesures en faveur de la natalité

Réponse du ministère : Travail

06/12/1984
Pertinence
Question n° 22552 posée par M. Louis Caiveau

Mesures en faveur de la relance de la natalité

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/03/1985
Pertinence
Question n° 23114 posée par M. Edouard Le Jeune

Fonctionnement de la compensation démographique et conséquences pour la caisse de retraite des professions libérales

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/04/1985
Pertinence
Question n° 23549 posée par M. André Diligent

Fonctionnement de la caisse nationale d'assurance-vieillesse des professions libérales

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/05/1985
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27797 posée par M. Edouard Le Jeune

Manque de débouchés de certaines professions: information des jeunes

La question a été retirée

25/10/1978
Pertinence
Question n° 01109 posée par M. Raymond Bouvier

Emploi à temps partiel des femmes

La question est caduque

22/05/1986
Pertinence
Question n° 06790 posée par M. René Ballayer

Accès des maires aux données du recensement

La question est caduque

02/11/1989
Pertinence
Question n° 21203 posée par M. Xavier de Villepin

Déménagement de l'Institut national des études démographiques (INED)

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence