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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 16913 posée par M. André Bohl
Adultes handicapés et forfait hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16914 posée par M. André Bohl
Inflation et prestations servies aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16943 posée par M. André Bohl
Allocation d'éducation spéciale et allocation compensatrice
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 18423 posée par M. André Bohl
Forfait hospitalier des personnes handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 21960 posée par M. André Bohl
Adultes handicapés: suppression du forfait hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07596 posée par M. André Bohl
Calcul de la garantie de ressources des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27544 posée par M. André Bohl
Frais de forfait journalier des adultes handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence