Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
444 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 375 trouvées
-
Question n° 16740 posée par M. Pierre Lacour
Taxe sur les consommations d'électricité
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 16861 posée par M. Pierre Lacour
Région Poitou-Charentes: crédits
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 17873 posée par M. Pierre Lacour
Constitution de groupements fonciers agricoles: mesures fiscales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 18030 posée par M. Pierre Lacour
Réglementation de la chasse photographique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 18031 posée par M. Pierre Lacour
Réglementation de l'utilisation des produits anti-parasitaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 69 trouvées
-
Question n° 16611 posée par M. Pierre Lacour
Taux d'intérêt français et taux étrangers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18896 posée par M. Pierre Lacour
Propositions de la confédération nationale des salariés de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18986 posée par M. Pierre Lacour
Rattachement ministériel du tourisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22942 posée par M. Pierre Lacour
Publication des résultats des simulations électorales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23126 posée par M. Pierre Lacour
Réduction d'impôt pour investissement locatif
La question est caduque
Pertinence