Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 0003A posée par M. Jean Francou

    Politique sportive du gouvernement

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0034A posée par M. Jean Francou

    Politique du Gouvernement au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0123A posée par M. Jean Francou

    Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0034A posée par M. Jean Francou

    Expulsion des immigrés délinquants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0067A posée par M. Jean Francou

    Transfert en Algérie d'archives provenant de l'administration française en Algérie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0127A posée par M. Jean Francou

    Redevances instituées par l'Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0143A posée par M. Jean Francou

    Politique de l'Etat à l'égard de la police municipale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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