Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet

    Situation des choucas

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0727G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation agricole et reculs sur l'environnement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0621G posée par M. Daniel Salmon

    Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0588G posée par M. Michaël Weber

    Glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

    Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11224 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences du zonage Natura 2000 pour l'arboriculture haut-alpine

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10110 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de la filière de la valorisation organique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06337 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie d'éradication du scarabée japonais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00590 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie d'éradication du scarabée japonais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte