Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 17064 posée par Mme Françoise Férat

   Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   14/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 18788 posée par Mme Françoise Férat

   Situation du réseau national des PEP

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/07/2005

   Pertinence

3. Question n° 22293 posée par Mme Françoise Férat

   Reprise d'ancienneté des infirmiers de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/03/2006

   Pertinence

4. Question n° 23410 posée par Mme Françoise Férat

   Gestion du régime obligatoire par les mutuelles régionales étudiantes

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   08/06/2006

   Pertinence

5. Question n° 25545 posée par Mme Françoise Férat

   Projet de décret relatif aux maxima de service des professeurs d'éducation physique et sportive (EPS)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/12/2006

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 24968 posée par Mme Françoise Férat

   Problèmes rencontrés par les étudiants français titulaires d'un diplôme de médecine générale étranger

   La question est caduque

   26/10/2006

   Pertinence

2. Question n° 26163 posée par Mme Françoise Férat

   Situation des enfants intellectuellement précoces

   La question est caduque

   08/02/2007

   Pertinence

3. Question n° 26458 posée par Mme Françoise Férat

   La lecture critique d'article comme épreuve validant le second cycle des études médicales

   La question est caduque

   01/03/2007

   Pertinence