Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00074 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Enfants intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00081 posée par M. Yves Détraigne

Scolarité des enfants intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00508 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Enfants intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00585 posée par M. Daniel Dubois

Prise en charge des enfants intellectuellement précoces (EIP)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00686 posée par M. André Vallet

Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26163 posée par Mme Françoise Férat

Situation des enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 26232 posée par M. Nicolas About

Aménagements scolaires appropriés au profit des élèves intellectuellement précoces

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26312 posée par M. Yves Détraigne

Scolarité des enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 26520 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

08/03/2007
Pertinence
Question n° 26593 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Enfants intellectuellement précoces

La question est caduque

15/03/2007
Pertinence