Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 84 trouvées
-
Question n° 05508 posée par M. Nicolas About
Respect de la laïcité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 06843 posée par M. Nicolas About
Suivi médical des instituteurs et professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 16387 posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 16766 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences pour les communes des dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 23668 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Avenir des GRETA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne
Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26163 posée par Mme Françoise Férat
Situation des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26189 posée par M. Christian Gaudin
Prise en charge des enfants précoces
La question est caduque
Pertinence