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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 0738S posée par Mme Muguette Dini

   Réglementation applicable aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   14/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 0741S posée par Mme Françoise Férat

   Modalités d'évaluation des élèves

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   14/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 0811S posée par M. Christian Gaudin

   Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   15/09/2005

   Pertinence

4. Question n° 0859S posée par Mme Muguette Dini

   Systèmes de gestion et d'exploitation de fichiers en réseau dans les collèges

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   03/11/2005

   Pertinence

5. Question n° 0990S posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Compétences des conseils généraux en matière d'accueil des élèves dans les collèges

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/03/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

   La question a été transformée.

   16/02/2005

   Pertinence