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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0040S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Postes offerts par l'université de la Réunion à l'issue de la première année d'études de médecine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1127S posée par Mme Muguette Dini

    Conseils départementaux de l'éducation nationale et conditions de quorum

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1128S posée par Mme Muguette Dini

    Représentation du département dans les conseils d'administration des collèges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne

    Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1058S posée par Mme Françoise Férat

    Exécution du budget alloué à l'enseignement technique agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte