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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Stages : état des lieux
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 17974 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Enseignement civique, juridique et social au lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 26928 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Droit des élèves handicapés à l'éducation
La question est caduque
Pertinence