Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 120 trouvées
-
Question n° 0223S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03105 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03536 posée par M. Daniel Dubois
Régime additionnel de retraite des maîtres
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03750 posée par M. Yves Détraigne
Enseignement de l'histoire-géographie en classe de première et terminale scientifiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03935 posée par M. Jean-Claude Merceron
Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 96 trouvées
-
Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne
Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09547 posée par M. Henri Tandonnet
Stages hors du temps scolaire
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 09684 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Relations entre l'école et l'entreprise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11858 posée par M. Hervé Maurey
Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 12268 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Report de la rentrée scolaire 2014
La question est caduque
Pertinence