Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 19949 posée par M. Gérard Roche

Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/02/2016
Pertinence
Question n° 05864 posée par M. Hervé Marseille

Scolarisation en langue des signes française

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05266 posée par M. Jean-Claude Merceron

Faculté dentaire privée à Toulon, antenne d'une université portugaise

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 04957 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Ouverture d'une antenne française de l'université Pessoa

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 03536 posée par M. Daniel Dubois

Régime additionnel de retraite des maîtres

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24290 posée par M. Olivier Cigolotti

Scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 23620 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Inégalités sociales à l'école

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 22916 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Prise en charge des élèves handicapés dans le cadre des classes à horaires aménagés musicales

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22206 posée par M. Yves Détraigne

Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses