Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/12/2016
Pertinence
Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard

Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22061 posée par Mme Jacqueline Gourault

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 20988 posée par M. Loïc Hervé

Revalorisation du statut des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20742 posée par Mme Jacqueline Gourault

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 20986 posée par M. Loïc Hervé

Retraites complémentaires des maîtres de l'enseignement privé

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20765 posée par M. Nuihau Laurey

Stage des étudiants en médecine et en pharmacie de troisième cycle sur les sites hospitaliers de la Polynésie française

La question est caduque

24/03/2016
Pertinence