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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard
Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard
Prélèvement sur les fonds de roulement des universités
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12512 posée par Mme Valérie Létard
Cofinancement par les caisses d'allocations familiales des temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 11251 posée par Mme Valérie Létard
Mise en oeuvre de la loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche en matière de regroupement d'universités et d'établissements d'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06273 posée par Mme Valérie Létard
Participation financière des familles à la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25945 posée par Mme Valérie Létard
Contenu du projet d'arrêté modifiant la réforme du collège
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21609 posée par Mme Valérie Létard
Limitation du volume d'enseignements obligatoire au collège
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20267 posée par Mme Valérie Létard
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence