Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 19436 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Créations d'emplois pour 2016 dans les universités et écoles d'ingénieurs

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/12/2015
Pertinence
Question n° 07688 posée par M. Hervé Maurey

Pérennité de l'aide au mérite

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/08/2013
Pertinence
Question n° 07718 posée par M. Vincent Capo-Canellas

Situation budgétaire critique de l'institut universitaire de technologie de Bobigny

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/08/2013
Pertinence
Question n° 07185 posée par M. Jean Boyer

Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/07/2013
Pertinence
Question n° 05266 posée par M. Jean-Claude Merceron

Faculté dentaire privée à Toulon, antenne d'une université portugaise

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25212 posée par M. Claude Kern

Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 22750 posée par Mme Annick Billon

Composition du conseil d'administration de l'école normale supérieure d'arts et métiers

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 18440 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Universités et choc démographique

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence