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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0364G posée par M. Jean-Léonce Dupont
Temps de travail hebdomadaire
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 0805S posée par M. Henri Tandonnet
Temps partiel
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0113C posée par M. Jean Arthuis
Le budget européen
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 25831 posée par M. Vincent Delahaye
Durée du temps de travail des sapeurs-pompiers salariés de l'opéra
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25444 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Financement de l'association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail
La question est caduque
Pertinence